Mentions Légales

 

Raison sociale : MOREL MOUSSE
Siège social : 9 ter rue Ampere - 14123 CORMELLES LE ROYAL
RCS : Caen B 512 694 860
TVA :FR18512694860
EURL au capital de 20.000,00 euros
Téléphone : 02 31 82 10 00

Directeur de la publication : Olivier MOREL

 

Hébergement :

Administration, gestion et maintenance de l'hébergement: Netskiss sarl - 58 av. Pierre Berthelot 14000 CAEN - Tél: 02 31 52 03 06
Hébergement du site : Gandi sas - 15 place de la Nation 75011 Paris - Tél: 01 43 73 78 51

 

Conception & réalisation, webmaster :

Agence Web Caen Netskiss sarl - 58 av. Pierre Berthelot 14000 CAEN - Tél: 02 31 52 03 06 - www.netskiss.fr

 

Propriété intellectuelle :

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Deux types de données à caractère personnel sont collectés sur le site www.morel-mousse.fr

  • Données saisies et envoyées via les formulaires
  • Données collectées par l’outil de mesure d’audience Google Analytics

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Les données personnelles sont collectées sur le site par la société Morel Mousse, immatriculée au RCS de CAEN B 512 694 860 et dont le siège social est 9 ter rue Ampere - 14123 CORMELLES LE ROYAL.

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  • assurer un suivi commercial des entreprises intéressées par nos services.

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En aucun cas, les données personnelles saisies et envoyées sur les formulaires ne seront transmises, louées ou commercialisées à des tiers.

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Morel Mousse s’engage à procéder à aucun transfert de données à caractère personnel à destination d’un Etat non membre de la Communauté européenne.

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Délégué à la protection des données personnelles

M. Olivier MOREL est le Délégué à la Protection des Données (DPD) de l’entreprise Morel Mousse. Il est notamment en charge d’assurer la conformité des activités de l’entreprise avec le nouveau cadre légal européen du RGPD et de coopérer avec l’autorité de contrôle.

Vous pouvez le contacter en utilisant le formulaire de contact ou par courrier à : Morel Mousse- Délégué à la Protection des Données – 9 ter rue Ampere - 14123 CORMELLES LE ROYAL

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